Marque renouvelée - Marque en vigueur

SAVEURS CAMARGUAISES
ABATTOIRS DU PAYS D'APT, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique

Numéro de dépôt :
3633861
Date de dépôt :
02/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2029
SAVEURS CAMARGUAISES de ABATTOIRS DU PAYS D\'APT

Présentation de la marque SAVEURS CAMARGUAISES

Déposée le 2 mars 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ABATTOIRS DU PAYS D'APT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAVEURS CAMARGUAISES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-15 du 10 avril 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ABATTOIRS DU PAYS D'APT domicilié(e) Parc d'activités, ZI Saint Maurice - 04100 - MANOSQUE - France et immatriculée sous le numéro RCS 817 516 198 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque SAVEURS CAMARGUAISES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3633861.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAVEURS CAMARGUAISES arrivera à expiration en date du 2 mars 2029.

ABATTOIRS DU PAYS D'APT a également déposé les autres marques suivantes : L'ANGLAN DU MONT VENTOUX , LE TRIDENT NOIR , SAVEURS PROVENÇALES , SUR LES PENTES DU VENTOUX, JE M'ENGRAISSE POUR VOUS , PORC BIO DE PROVENCE ELEVE EN PLEIN AIR , ABATTOIRS DU PAYS D APT , SOUS LES CHÊNES DU VENTOUX, JE M'ENGRAISSE POUR VOUS , LE BLANC DU VENTOUX , LA PATTE BLANCHE DU VENTOUX , Le COCHON du Mt VENTOUX rencontre au sommet Sur les pentes du Ventoux, je m'engraisse pour vous !


ABATTOIRS DU PAYS D'APT, Société par Actions Simplifiée à Associé Unique - Parc d'activités, ZI Saint Maurice - 04100 - MANOSQUE - France - SIREN 817516198


INLEX IP EXPERTISE, M. SOUTOUL Franck - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15

Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Inscription le 16 janvier 2017 - Transmission totale de propriété n°692681 - Publication le 17 févr. 2017 au BOPI 2017-01-16

Renouvellement sans limitation le 12 février 2019 n°2706228 - Publication le 31 mai 2019 au BOPI 2019-02-12

Viandes fraîches de taureaux bénéficiant de l'appellation d'origine contrôlée « Taureau de Camargue ».

Taureaux vivants, ou abattus, élevés selon le cahier des charges du label sur lequel se base l'appellation d'origine contrôlée « taureau de Camargue.